Mentions légales

1. Informations Générales 

Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous précisons aux utilisateurs du site l’identité de l’éditeur du site ainsi que son hébergeur :

Editeur du site : DKI – EURL
Siret : 42892495500068
Responsable de la publication : Frédéric POUPENEY, en qualité de gérant.

Hébergeur : Infomaniak
Siège social : Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse

2. Propriété intellectuelle 

L’ensemble du contenu présent sur ce site, incluant, de manière non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme, sont la propriété exclusive de DKI, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs cités.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces éléments est strictement interdite sans l’accord écrit de DKI.

3. Responsabilités 

DKI met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site. Toutefois, il ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

En conséquence, DKI décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site.

4. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites web ou ressources disponibles sur Internet. Ces liens sont fournis uniquement à titre informatif. DKI n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenu responsable de leur contenu ou de leur disponibilité.

L’utilisateur reconnaît utiliser ces sites tiers sous sa seule responsabilité.

5. Droit applicable 

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

6. Contact 

Pour toute question ou demande d’information concernant les mentions légales, vous pouvez nous contacter à l’adresse e-mail suivante : hello@open-to-change.com